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Livre blanc constituant 1

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Livre blanc constituant n° 1.0

Sommaire du Livre blanc constituant n° 1

PRESENTATION

PRÉSENTATION

QUI SOMMES-NOUS ?

La Dynamique est une initiative créée et animée par un groupe de professeurs et d’anciens étudiants de l’Institut d’études européennes (IEE) de l’Université Paris 8 à Saint-Denis (93). L'initiative a été lancée publiquement le 10 août 2020...

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INTRODUCTION

INTRODUCTION

« Peuple, on te trahit, reprend l'exercice de ta souveraineté[1] ».

Maximilien de Robespierre

La série télévisée Baron Noir, lancée en 2016 avec des comédiens particulièrement talentueux, décrit de façon très réaliste les mœurs politiques contemporaines de notre pays. On y voit des gens – candidats et supporteurs- obsédés par l’élection présidentielle, qui ne vivent que pour cela. Les conséquences de cette addiction, hormis la confirmation qu'il faut renoncer le plus vite possible à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct, sont doubles.

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PREMIÈRE PARTIE : CLARIFICATIONS

Chapitre 1 : Le peuple ? une force qui va

Chapitre 1 : Le peuple ? une force qui va

A.- La Constitution française serait-elle souverainiste ? Populiste ?

B.- Les limites à la démocratie représentative

C.- Selon la Constitution, le peuple serait « souverain »

D.- Rappeler le principe constitutionnel de la souveraineté du peuple, est-ce faire du « populisme » ou du « souverainisme » ?

E.- Refaire peuple, refaire Nation

Chapitre 2 : La démocratie ? Gouverner pour le peuple

II.- La démocratie ? Gouverner pour le peuple

A.- La démocratie ne se limite pas au droit de vote et aux libertés individuelles

B.- La Constitution ne doit pas être neutre, elle doit être conçue pour renforcer le pouvoir et les intérêts du plus grand nombre

C.- La démocratie c’est accepter le conflit

D.- L’État dans les mains du peuple est une arme pour la démocratie

E.- Les deux composantes de la démocratie

Chapitre 3 : La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale

III.- La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale

A.- Ni « crise de la représentation politique », ni « crise de la démocratie »

B.- La mondialisation néolibérale, projet politique de la classe dominante

Chapitre 4 : Le système de l’Union européenne a pour but d’éliminer la démocratie

IV.- Le système de l’Union européenne a pour but d’éliminer la démocratie

A.- La construction européenne, dès le départ, s'est inspirée de l'idéologie néolibérale faite par et pour les ultras riches

B.- L’Union européenne, dès le début, a été façonnée pour répondre aux intérêts des Etats-Unis, pas à ceux des Européens

C.- L’Union européenne se fait par le marché, présenté comme la valeur suprême de ce système

D.- L’ « Union » européenne est l’assemblage institutionnel d’un régime de parti unique

Chapitre 5 : L’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi

V.- l’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi

A.- L'euro, monnaie rigide, ne peut s'adapter aux situations variées des différents États du système de l'Union européenne

B.- Avec l’euro, les économies européennes se mènent une concurrence destructrice par la baisse des salaires

C.- La zone euro ne pouvait être qu’un échec car elle n’était pas « optimale » à sa création

D.- La politique allemande de l’euro fort encourage la stagnation économique et sociale et l’austérité dans les autres pays de la zone

E.- L’euro a placé volontairement les États sous le contrôle des marchés financiers

Chapitre 6 : Tout le pouvoir au peuple

VI.- Tout le pouvoir au peuple

A.- C’est au peuple de prendre le pouvoir, pour ses intérêts

B.- La constituante, instrument démocratique du changement de régime politique

DEUXIÈME PARTIE : SIX QUESTIONS STRATÉGIQUES POUR UNE CONSTITUTION DÉMOCRATIQUE

ANNEXES

Annexe 1 : Le Conseil constitutionnel accepte la remise en cause de la souveraineté nationale organisée par le traité de Lisbonne

Annexe 2 : Le coup d’État parlementaire, en France, du 4 février 2008

Annexe 3 : Les manipulations de la loi organique autour de l’élection présidentielle

Annexe 4 : Bilan des référendums abrogatifs d’initiative populaire en Italie 1974-2000

Annexe 5 : Expériences référendaires en Irlande

Annexe 6 : Critique du « document de travail » de Fondapol sur les droits opposables

Les feuillets constituants

En 2 pages, les principaux raisonnements, analyses et propositions de la dynamique populaire constituante.

Présentation de la Dynamique Populaire Constituante
Huit avancées démocratiques pour une Constitution qui garantisse la souveraineté du peuple

 


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