La Dynamique Populaire Constituante

Cette annexe se rapporte au chapitre VII  La Constitution doit toujours relever du peuple souverain. 1)- Le traité de Lisbonne n’était pas conforme à la… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 – Annexe 1 : Le Conseil constitutionnel accepte la remise en cause de la souveraineté nationale organisée par le traité de Lisbonne

IX.- Passer de droits-papiers à des droits réels   Ce qui est appelé le « bloc de constitutionnalité » est composée, d’une part, de la… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 9 – Passer de droits-papiers à des droits réels

VIII.- Accroître la démocratie directe par l’organisation d’un référendum annuel à questions multiples Le pouvoir constituant du peuple souverain doit être pleinement assumé. Le référendum… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 8 – Accroître la démocratie directe par l’organisation d’un référendum annuel à questions multiples

VII.- La Constitution doit toujours relever du peuple souverain Aussi étrange que cela puisse paraître sur le plan du droit, le peuple a été presque… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 7 – La constitution doit toujours relever du peuple souverain

VI.- Tout le pouvoir au peuple La notion de « pouvoir », elle aussi, à mauvaise presse. Dans certains milieux, le principe même du pouvoir est contesté.… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 6 – Tout le pouvoir au peuple

V.- l’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi On pourrait se demander pourquoi une telle « méchanceté » de la part de… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 5 – L’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi

III.- La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale Pour qualifier la situation politique que connaît notre pays depuis des… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 3 – La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale

II.- La démocratie ? Gouverner pour le peuple Le mot « démocratie » apparaît dès l’article premier de la Constitution française : « La France est… Lire la suite »Livre blanc constituant 1 – Chapitre 2 – La démocratie ? Gouverner pour le peuple