Livre blanc constituant 1.0 – Annexes
Annexe 1 : Le Conseil constitutionnel accepte la remise en cause de la souveraineté nationale organisée par le traité de Lisbonne Cette annexe se rapporte au… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 – Annexes
Accueil » Archives pour La Dynamique Populaire Constituante »
La Dynamique Populaire Constituante
Livre blanc constituant 1.0 chapitre 9 – Passer de droits-papiers à des droits réels
IX.- Passer de droits-papiers à des droits réels Ce qui est appelé le « bloc de constitutionnalité » est composée, d’une part, de la… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 9 – Passer de droits-papiers à des droits réels
Livre blanc constituant 1.0 chapitre 8 – Accroître la démocratie directe par l’organisation d’un référendum annuel à questions multiples
VIII.- Accroître la démocratie directe par l’organisation d’un référendum annuel à questions multiples Le pouvoir constituant du peuple souverain doit être pleinement assumé. Le référendum… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 8 – Accroître la démocratie directe par l’organisation d’un référendum annuel à questions multiples
Livre blanc constituant 1.0 chapitre 7 – La constitution doit toujours relever du peuple souverain
VII.- La Constitution doit toujours relever du peuple souverain Aussi étrange que cela puisse paraître sur le plan du droit, le peuple a été presque… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 7 – La constitution doit toujours relever du peuple souverain
Livre blanc constituant 1.0 chapitre 6 – Tout le pouvoir au peuple
VI.- Tout le pouvoir au peuple La notion de « pouvoir », elle aussi, à mauvaise presse. Dans certains milieux, le principe même du pouvoir est contesté.… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 6 – Tout le pouvoir au peuple
Livre blanc constituant 1.0 chapitre 5 – L’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi
V.- l’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi On pourrait se demander pourquoi une telle « méchanceté » de la part de… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 5 – L’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi
Livre blanc constituant 1 – chapitre 4 – Le système de l’Union européenne a pour but d’éliminer la démocratie
Le système européen, par construction, est conçu pour faire taire les peuples…
Livre blanc constituant 1.0 chapitre 3 – La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale
III.- La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale Pour qualifier la situation politique que connaît notre pays depuis des… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 3 – La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale
Livre blanc constituant 1 – Chapitre 2 – La démocratie ? Gouverner pour le peuple
II.- La démocratie ? Gouverner pour le peuple Le mot « démocratie » apparaît dès l’article premier de la Constitution française : « La France est… Lire la suite »Livre blanc constituant 1 – Chapitre 2 – La démocratie ? Gouverner pour le peuple
Livre blanc constituant 1.0 chapitre 1 – Le peuple ? Une force qui va
Qui est le vrai souverain ? Le peuple ou le Président de la République ? Certes, le peuple est présenté dans la Constitution, sur le papier, comme étant le souverain. Mais quelle est l’étendue de sa souveraineté ? Quels sont les pouvoirs réels du peuple ?