Cette annexe se rapporte au chapitre VII La Constitution doit toujours relever du peuple souverain. Le 29 mai 2005, le peuple français, à 55 %,… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 – Annexe 2 : Le coup d’État parlementaire, en France, du 4 février 2008
Cette annexe se rapporte au chapitre VII La Constitution doit toujours relever du peuple souverain. 1)- Le traité de Lisbonne n’était pas conforme à la… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 – Annexe 1 : Le Conseil constitutionnel accepte la remise en cause de la souveraineté nationale organisée par le traité de Lisbonne
Annexe 1 : Le Conseil constitutionnel accepte la remise en cause de la souveraineté nationale organisée par le traité de Lisbonne Cette annexe se rapporte au… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 – Annexes
IX.- Passer de droits-papiers à des droits réels Ce qui est appelé le « bloc de constitutionnalité » est composée, d’une part, de la… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 9 – Passer de droits-papiers à des droits réels
VIII.- Accroître la démocratie directe par l’organisation d’un référendum annuel à questions multiples Le pouvoir constituant du peuple souverain doit être pleinement assumé. Le référendum… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 8 – Accroître la démocratie directe par l’organisation d’un référendum annuel à questions multiples
VII.- La Constitution doit toujours relever du peuple souverain Aussi étrange que cela puisse paraître sur le plan du droit, le peuple a été presque… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 7 – La constitution doit toujours relever du peuple souverain
VI.- Tout le pouvoir au peuple La notion de « pouvoir », elle aussi, à mauvaise presse. Dans certains milieux, le principe même du pouvoir est contesté.… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 6 – Tout le pouvoir au peuple
V.- l’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi On pourrait se demander pourquoi une telle « méchanceté » de la part de… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 5 – L’euro, arme de destruction massive des salaires et de l’emploi
Le système européen, par construction, est conçu pour faire taire les peuples…
III.- La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale Pour qualifier la situation politique que connaît notre pays depuis des… Lire la suite »Livre blanc constituant 1.0 chapitre 3 – La destruction du caractère politique de notre société, projet de la mondialisation néolibérale