But et organisation de l’opération RIC (Référendum d’Initiative Citoyenne)
La mobilisation pour obtenir que le référendum d’initiative citoyenne figure dans la Constitution s’inscrit dans le cadre général d’une dynamique populaire constituante…
La mobilisation pour obtenir que le référendum d’initiative citoyenne figure dans la Constitution s’inscrit dans le cadre général d’une dynamique populaire constituante…
Pour la première fois dans l’histoire électorale française, l’Assemblée nationale élue en 2017 a été minoritaire. Seuls 22,65 millions d’électeurs (38,43%) se sont exprimés…
Le système de Bruxelles envoie désormais des textes aux administrations françaises non traduits et leur impose de répondre en anglais. C’est contraire à la Constitution…
Le droit opposable à l’emploi s’appuie sur la philosophie politique des droits humains naturels, issue des Lumières, fixée dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789…
Jacques Nikonoff, ministre du Travail et de l’Emploi lors du 1er conseil des ministres du Gouv, présente un « droit opposable à l’emploi ». « Opposable » signifie que l’Etat a une obligation de résultat…
Le lancement de la Dynamique populaire constituante, le 10 août dernier, suscite déjà de nombreux débats. S’agit-il de rédiger une nouvelle Constitution ? Comment mettre en place une assemblée constituante, désigner ses membres et définir son rôle ? …
Nous nous sommes habitués à parler des « droits de l’homme » à la place des « droits humains naturels et universels ». Nous avons été formatés pour …